[Webinaire] Les Baux Ruraux à Clauses Environnementales (BRCE)

Dans le cadre du programme LIFE Biodiv’Est, les Conservatoires d’espaces naturels de Champagne-Ardenne de Lorraine et d’Alsace ainsi que la Région Grand Est organisent un cycle de 11 webinaires, intitulé « Milieux agricoles ou naturels : les fondamentaux du foncier !”

Rendez-vous le 25 mars 2026 de 10h à 11h30 pour parler de maîtrise d’usage des terres agricoles avec les Baux Ruraux à Clauses Environnementales.

À l’occasion des 20 ans de l’introduction des baux ruraux à clauses environnementales (BRCE) en droit français, ce webinaire propose de mieux comprendre cet outil foncier encore méconnu mais de plus en plus stratégique.

Face aux enjeux climatiques, à l’effondrement de la biodiversité et aux pollutions sur la ressource en eau, les BRCE sont des leviers intéressants.

Le webinaire décryptera les raisons de leur essor, leurs implications juridiques et financières pour les propriétaires comme pour les exploitants, ainsi que des clés pour permettre aux collectivités de s’en saisir. Un témoignage viendra illustrer, de manière très concrète, les conditions de réussite et les points de vigilance dans la mise en œuvre de ces baux.

Pour vous inscrire et recevoir le lien de connexion par e-mail, complétez le formulaire d’inscription. Le webinaire se compose d’un temps de présentation suivi d’un temps d’échanges pendant lequel vous pourrez poser toutes vos questions.

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